Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSD SUSTAINABLE SALES DEVELOPMENT
PROSPECTIVE PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
4101018
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2024
SSD SUSTAINABLE SALES DEVELOPMENT de PROSPECTIVE PARTNERS

Présentation de la marque SSD SUSTAINABLE SALES DEVELOPMENT

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSPECTIVE PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SSD SUSTAINABLE SALES DEVELOPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSPECTIVE PARTNERS domicilié(e) 6 rue des castors - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 400 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSPECTIVE PARTNERS, Mme. Simone BOESCH domicilié(e) 6 rue des castors - 68200 - MULHOUSE - France.

La marque SSD SUSTAINABLE SALES DEVELOPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSD SUSTAINABLE SALES DEVELOPMENT est expirée depuis le 26 juin 2024.

PROSPECTIVE PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : PROSPECTIVE ADDITIVE


PROSPECTIVE PARTNERS, SAS - 6 rue des castors - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 534400320


PROSPECTIVE PARTNERS, Mme. Simone BOESCH - 6 rue des castors - 68200 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

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